Accueil
Qui sommes nous ?
Les épaves en un clic
  Localisation
  Contrôles
  Enlèvement
  Confirmation d'enlèvement
  Traçabilité
Opérations spéciales
La collecte volontaire en vidéo
Qualité
Réglementation
  Directive et décret VHU
En résumé
Nous consulter
Mentions légales
Mentions légales du site Epave.com

La consultation du site Internet Epave.com implique l'acceptation implicite de l'observation des conditions d'utilisation suivantes :

Nexan se réserve le droit de compléter, modifier ou effacer à tout moment et sans préavis les informations contenues dans le présent avertissement. Le présent avertissement n'est constitutif d'aucun lien contractuel ou autre entre Nexan et les visiteurs du site ou leurs ayant droits respectifs.

Informations sur le site Epave.com :

Vous êtes actuellement connecté au site www.Epave.com
Ce site est édité par :
Nexan
immatriculée au registre du commerce sous le numéro 440779957 dont le siège social est situé à BOURGOIN-JALLIEU :
31, bd de Pré-Pommier
BP 425
38311 BOURGOIN JALLIEU Cedex

Le responsable de la publication du site est Madame Kadoche en qualité de Gérante.
- contact webmaster : epave@nexan.fr
Déclaration du site Internet à la CNIL en cours.

Le site est hébergé par AIC NETWORK.

Contenu :

Les informations fournies dans ce site par Nexan ne sont données qu'à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Nexan s'efforce de maintenir ce site à jour. Néanmoins, Nexan ne garantit ni l'exactitude, ni le caractère exhaustif des informations présentées sur ce site, quelles qu'elles soient. Concernant les liens que Nexan pourrait créer de son site "Epave.com", Nexan n'est pas responsable du contenu éditorial de ces autres sites, ni de leurs conditions d'accès.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sauf autorisation de l'éditeur, une contrefaçon. Les demandes d'autorisation doivent être adressées à l'adresse e-mail suivante : epave@nexan.fr
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.


Accès au site :

Nexan s'efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenu à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu'à des fins de maintenance, de mise à jour et pour toute autre raison, notamment d'ordre technique, l'accès au site Epave.com pourra être interrompu. Nexan n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur.

Nous attirons votre attention sur le fait qu'Internet est un système accessible à tous. Chaque fois que vous communiquez de plein gré des informations à caractère personnel, vous le faites à vos risques et périls. Ces données peuvent tomber aux mains de personnes à qui elles ne sont pas destinées.

Protection des données personnelles :

Nexan , dans le cadre du service qu'il vous propose, pourra être amené à collecter des données personnelles concernant l'utilisateur, via son site Epave.com.

En vertu de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations personnelles le concernant à l'administrateur du service, les faire rectifier ou supprimer le cas échéant en s'adressant à Nexan - Epave.com - Données personnelles - 31 bd Pré-Pommier - BP 425 - 38311 BOURGOIN JALLIEU Cedex.

Compatibilité :

Le site Epave.com est conçu pour être consulté par l'utilisateur avec un navigateur Internet Explorer 5.5 ou une version supérieure, Netscape 6.2 ou une version supérieure.

Protection de vos données nominatives, déclaration CNIL n°: 1031641
© Nexan 2004 - ICG / Netorbi